3 place de la Mairie
55100 Bras sur Meuse
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Bras-sur-Meuse
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  • Bienvenue
    26/01/2016
    La commune de Bras-sur-Meuse appartient à l’arrondissement de Verdun ...
Conseil municipal

  • Conseil municipal du 11 avril 2019
    09/04/2019
    Le conseil municipal se reunira le jeudi 11 avril pour étudier l'ordre du jour suivant : Compte administratif 2018 - Compte de gestion 2018 - Affectation de résultat - BP 2019 Vote des taux communaux Vote des subventions 2019 Subvention Grand Est Numerique Remboursement de caution Subvention matériel Numéripôle Lave-vaisselle Maison du Temps Libre Contrat de maintenance photocopieur Workici Convention droit de passage Encaissement des recettes de vente de bois par l'ONF Dégrèvement de taxes foncières Tableau des effectifs du personnel de la mairie Questions diverses Questions des habitants Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil municipal du 05 avril 2019
    02/02/2019
    Nous sommes obligés de reporter le conseil du vendredi 22 mars au 5 avril 2019 dans l'attente de certains chiffres nécessaires à l'établissement du budget. Ordre du jour détaillé à venir Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 25 janvier 2019
    24/01/2019
    Le conseil municipal se réunira vendredi 25 janvier à 19H30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Indemnité de conseil du Comptable du Trésor Remboursement GROUPAMA - Extincteurs Remboursement GROUPAMA - Sinistre Convention de mise à disposition du Personnel de la police municipale de Verdun Remboursement de frais kilométriques Intégration au Domaine Public du Lotissement Maitreheu Remboursement de factures Intermarché Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 14 décembre 2018
    09/12/2018
    Le conseil municipal se réunira vendredi 23 novembre à 19h30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Contrat passerelle TDT JVS-MAIRISTEM Contrat de maintenance des cloches de l'église Point de livraison alimentation Nimérotation rue du Colonel Driant Contractualisation établie par l'Etat avec le Département de la Meuse Ouverture de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 23 novembre 2018
    14/11/2018
  • Conseil municipal du 19 octobre 2018
    16/10/2018
    Le conseil municipal se réunira en mairie samedi 19 octobre à 20h pour étudier l'ordre du jour suivant : recensement de la population 2019 Tarifs de la bibliothèque Location des illuminations de Noël Repas de fin d'année Projet Joseph Cady Ouvertures de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 28 septembre 2018
    23/09/2018
    Le conseil municipal se réunira à 20h en mairie de Bras pour étudier l'ordre du jour suivant : Recensement de la population 2019 Consultation du public Tarifs de la bibliothèque Location des illuminations de Noël Bancs pour la zone de loisirs Régime Indemnitaire RIFSEEP Révision de loyer d’un logement communal Contrat Groupama - Remboursement Achat d’un atelier route de Charny Ligne de trésorerie Repas au Workici Remboursement de caution Demande de stationnement Ouvertures de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil municipal du 25 mai 2018
    28/04/2018
  • Conseil municipal du 30 mars 2018
    08/03/2018
  • Conseil municipal du 23 février 2018
    30/01/2018
    Le conseil municipal se réunira vendredi 23 févreir 2018 à 20h en mairie. Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 15 décembre 2017
    11/12/2017
    Le conseil municipal se réunira vendredi 15 décembre à 19h30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Transfert de voirie privée à la commune Bail Workici Logiciel cimetière Subvention à la Goujonnière Meusienne Transfert de compétence Maison du Temps Libre Transfert de compétences Voirie et Eclairage public Opérations budgétaires Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil municipal du 24 novembre 2017
    11/11/2017
    Le conseil municipal se réunira le vendredi 24 novembre 2017 à 20H en mairie. Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil municipal du 27 octobre 2017
    21/10/2017
  • Conseil municipal du 29 septembre 2017
    23/09/2017
    Le conseil municipal se réunira en mairie le 29 septembre à 20H en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Contrat JVS-MAIRISTEM Contrat LUMIPLAN Contrat BETTERSTREET Ligne de trésorerie Mobilier de la bibliothèque Utilisation du domaine public Rénovation énergétique des bâtiments communaux Acquisition d'un bien par voie de préemption Remboursement Groupama Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil municipal du 30 juin 2017
    27/05/2017
  • Conseil municipal du 24 mai 2017
    25/05/2017
  • Conseil municipal du 14 avril 2017
    12/04/2017
  • Conseil Municipal du 24 février 2017
    11/02/2017
    Le conseil municipal se réunira vendredi 24 février à 20H en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Logiciel cimetière Appel d'offres rénovation énergétique Projet Seniorural Chats errants Don du maire Contrat de maintenance radar pédagogique Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.
  • Conseil Municipal du 20 janvier 2017
    12/01/2017
    Le conseil municipal se réunira vendredi 20 mars à 20h en mairie.
  • Conseil Municipal du 16 décembre 2016
    14/12/2016
    Le conseil municipal se réunira vendredi 16 décembre 2016 à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Saint Nicolas 2016 Transfert de compétences avec la Communauté d'Agglomération Mise en oeuvre du nouveau Régime Indemnitaire (RIFSEEP) Assurance multirisque des bâtiments communaux Contrat d'assurance groupe des risques statutaires Opérations budgétaires Questions diverses
  • Conseil municipal du 25 novembre 2016
    10/11/2016
    Le conseil municipal se réunira le 25 novembre 2016 à 20h en mairie
  • Conseil municipal du 21 octobre 2016
    21/10/2016
    Le conseil municipal se réunira le vendredi 21 octobre à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : enquête publique chemin de l'écluse, mise à disposition d'un terrain communal, changement de locataire bureau C du Workici, prélèvement SEPA des factures d'EDF Collectivité, prèlevement des factures d'ENGIE, assurance multirisques des bâtiments communaux, projet rénovation énergétique mairie et salle d'animations, point sur les transferts de compétence à l'CAGV, questions diverses.
  • Conseil municipal du 16 septembre 2016
    30/08/2016
  • Conseil municipal du 8 juillet 2016
    11/07/2016
    Le conseil municipal s'est réuni le 8 juillet 2016 à 20h pour étudier l'ordre du jour suivant : Fonds national de pérequation des ressources intercommunales et communales Bail de location du droit de chasse en forêt communale Lancement d'une procédure d'enquête publique préalable au déclassement d'une emprise du chemin de l'écluse Contrat d'entretien du matériel de sécurité Réalisation d'appartements au Workici Droit de préemption urbain Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations à l'issue en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet
  • Conseil municipal du 2 juin 2016
    30/05/2016
    Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 2 juin à 20h en mairie. L'ordre du jour est le suivant : Sortie à Europapark Projet de déploiement d(infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) Seniorural Système d'Information Touristique LORraine (SITLOR) BP 2016 : décision modificative Questions dverses
  • Conseil municipal du 29 avril 2016
    26/04/2016
    Le conseil municipal se reunira jeudi 29 avril à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : logement communal longueur de voirie communale emploi agent d'entretien subventions projets reprise des résultats 2015 du CCAS dans le BP communal BP 2016 : décision modificative vente locaux boulangerie questions diverses Vous pourrez consulter à l'issue toutes les délibérations du conseil municipal en cliquant ici.
  • Conseil municipal du 30 mars 2016
    10/04/2016
    Le prochain conseil municipal se tiendra ce mercredi 30 mars à 19h30 en mairie. L'ordre du jour est le suivant : Balayage des caniveaux Recensement de longueur de voirie communale Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire Redevance pour occupation provisoire du domaine public Vente locaux boulangerie Compte Administratif 2015 - Compte de gestion Budget primitif 2016 Vote des taux communaux Vote des subventions 2016 Points supplémentaires
  • Conseil municipal du 26 février 2016
    22/02/2016
    Conseil municipal du 26 février 2016
  • Conseil municipal du 18 décembre 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 18 décembre 2015
  • Conseil municipal du 20 novembre 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 20 novembre 2015
  • Conseil municipal du 23 octobre 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 23 octobre 2015
  • Conseil municipal du 18 septembre 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 18 septembre 2015
  • Conseil municipal du 2 juillet 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 2 juillet 2015
  • Conseil municipal du 13 mai 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 13 mai 2015
  • Conseil municipal du 3 avril 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 3 avril 2015
  • Conseil municipal du 27 fevrier 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 27 fevrier 2015
  • Conseil municipal du 23 janvier 2015
    04/02/2016
    Conseil municipal du 23 janvier 2015
  • Conseil municipal du 19 décembre 2014
    04/02/2016
    Conseil municipal du 19 décembre 2014
  • Conseil municipal du 7 novembre 2014
    04/02/2016
    Conseil municipal du 7 novembre 2014
  • Conseil municipal du 8 octobre 2014
    04/02/2016
    Conseil municipal du 8 octobre 2014
  • Conseil municipal du 20 juin 2014
    04/02/2016
    Conseil municipal du 20 juin 2014
  • Conseil Municipal du 27 septembre 2013
    04/02/2016
    Conseil Municipal du 27 septembre 2013
  • Conseil Municipal du 24 mai 2013
    04/02/2016
    Conseil Municipal du 24 mai 2013
  • Conseil Municipal du 8 mars 2013
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 8 mars 2013
  • Conseil Municipal du 25 janvier 2013
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 25 janvier 2013
  • Conseil Municipal du 30 novembre 2012
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 30 novembre 2012
  • Conseil Municipal du 26 octobre 2012
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 26 octobre 2012
  • Conseil Municipal du 19 septembre 2012
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 19 septembre 2012
  • Conseil Municipal du 16 décembre 2011
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 16 décembre 2011
  • Conseil Municipal du 25 novembre 2011
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 25 novembre 2011
  • Conseil Municipal de 04 novembre 2011
    30/01/2016
    Conseil Municipal de 04 novembre 2011
  • Conseil Municipal du 16 septembre 2011
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 16 septembre 2011
  • Conseil Municipal du 29 juillet 2011
    30/01/2016
    Conseil Municipal du 29 juillet 2011

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