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Conseil Municipal

Conseil Municipal du 26 octobre 2012

30/01/2016
Conseil Municipal du 26 octobre 2012
Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra vendredi 26 octobre 2012 à 20h30 en Mairie. Vous avez la possibilité de poser des questions aux élus par mail. Ces questions peuvent concerner l’ordre du jour du Conseil Municipal ou encore tout autre sujet. Les élus s’engagent à y répondre le soir même du Conseil Municipal. Il est également possible de poser des «questions vocales» en appelant le 0 979 521 006 en laissant un message sur le répondeur vocal. Le message est transmis immédiatement aux élus. Vous pouvez aussi vous rendre dans l’espace Conseil Municipal en cliquant ici.

Ordre du jour du Vendredi 26 octobre 2012


CONTRAT DE CESSION – SPECTACLE SAINT-NICOLAS

La Commune de Bras organise cette année le défilé de Saint-Nicolas le 9 décembre 2012. Un spectacle intitulé « Kitchenette » sera présenté à la Maison du Temps Libre. Il s’agit d’autoriser le Maire à signer le contrat de cession avec le producteur, dont le coût s’élève à 1 599 €. Pour information, le montant total des frais de Saint-Nicolas en 2010 avait été de 1 505,92 €. Le montant des dépenses est répartis ensuite entre les communes de Bras, Charny, Vacherauville et Champneuville (délibération)
CONVENTION DE FORMATION CRFPS
Les employés communaux vont prochainement nettoyer au karcher la façade arrière de la mairie. Il interviendront en hauteur à l’aide d’une nacelle, et ont eu besoin pour cela de suivre une formation CACES, sur 2 jours. Il s’agit d’autoriser le Maire à signer une convention de formation avec le CRFPS, organisme dispensateur de formation. (délibération)
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE CAF
La Commune bénéfice depuis plus de 10 ans de l’aide financière de la CAF pour les prestations de service enfance et jeunesse. La précédente convention «Contrat enfance Jeunesse» arrivait à échéance au 31 décembre 2011. Il s’agit d’autoriser le Maire à renouveler ce contrat, permettant le financement des activités sportives et culturelles pour un montant de 10 174,14 € pour 2012, 9 397,44 € pour 2013, 8 620,74 € pour 2014 et 7 844,04 € pour 2015. (délibération)
LOGICIEL COMPTABILITÉ MAIRIE
Nous envisageons le remplacement des logiciels informatique de la Mairie (comptabilité, population etc.…). Après avoir étudié plusieurs solutions, le Maire propose de retenir les outils de la société JVS Mairistem. Au-delà des fonctionnalités de la comptabilité qui sont plus avancées, il sera possible de faire les fiches de paie des agents et des élus en interne, de gérer les délibérations, les arrêtés, l’état civil… de manière informatisée (aujourd’hui manuellement sous Word), de gérer le fichier population avec les informations des administrés (aujourd’hui sous Excel) etc… (délibération)
REMBOURSEMENT COTISATION CMAM
Suite à l’arrêt du labyrinthe de maïs et à la reprise par la commune de la gestion du centre aéré, nous avons signé avec la CMAM un nouveau contrat d’assurance qui incluait ces modifications. Ces changements ont entrainés une diminution de la cotisation et la CMAM nous a adressé un chèque de 124 € en remboursement d’un trop perçu. Une délibération est nécessaire pour encaisser ce remboursement. (délibération)
REMBOURSEMENT COTISATION CNAS
Le CNAS nous a adressé un chèque de 2,64 € en remboursement d’un trop perçu sur les cotisations de 2010. Une délibération est nécessaire pour encaisser ce remboursement. (délibération)
LOYERS LOGEMENTS COMMUNAUX
Suite aux travaux d’aménagement de la placette derrière la mairie, les locataires des logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie ne disposent plus, ni d’un jardin ni d’un garage. Le Conseil doit délibérer pour fixer le montant du loyer des logements, qui tienne compte de la moins value occasionnée par la non jouissance de ces dépendances, à compter du 1er novembre 2012. (délibération)
AFFOUAGES
Conformément aux dispositions de l’aménagement de notre forêt, l’ONF nous informe que des affouages seront disponibles pour cet hiver dans la forêt communale de Bras. Le volume à exploiter n’est pas encore connu, l’ONF n’effectuant le martelage que courant novembre. Une délibération est nécessaire pour décider la délivrance d’affouages, désigner 3 garants, fixer le prix du stère et fixer le délai d’enlèvement des bois d’affouage. (délibération)
CONTRAT MSA ACTIVITES
La MSA nous propose d’être partenaire de son dispositif « MSA Activités » qui permet aux jeunes allocataires de la MSA de bénéficier d’une aide financière pour des activités sportives, culturelles ou de loisirs. Les allocataires de la MSA qui ont reçu un carnet de titre (en général d’une valeur de 60 €) pourront s’en servir pour régler la mairie lors des diverses actions qu’elle organise pour les enfants. Il s’agit d’autoriser le Maire à signer ce contrat. (délibération)
LOCATION DROIT DE PECHE SUR LE RUISSEAU
La commune a signé en 2003 une convention avec la Goujonnière Meusienne pour la location du droit de pêche sur le ruisseau (partie communale) pour un montant de 150 € / an. Cette convention est arrivée à échéance, il faut donc délibérer pour la reconduire. (délibération)
LOCATION DROIT DE CHASSE SUR LE RUISSEAU
La commune a signé en 2003 une convention avec l’ACCA de Bras pour la location du droit de chasse sur le ruisseau Communal pour un montant de 30 € / an. Cette convention est arrivée à échéance, il faut donc délibérer pour la reconduire. (délibération)
INDEMNITES DU PERCEPTEUR
Comme tous les ans, le Conseil Municipal est sollicité pour délibérer afin d’attribuer les indemnités du Percepteur municipal (330,92 € pour une gestion de 293 jours).
LOGEMENT COMMUNAL
Suite au déménagement du Bureau des élus, l’ancien local devient disponible. Au départ, il était prévu pour la bibliothèque, mais les bénévoles ont préféré rester dans leurs locaux actuels. Une reflexion est en cours pour l’utilisation de l’ancien local, comme par exemple la transformation du bureau en studio à louer.  A débattre.
SUBVENTION USEP ARC-EN-CIEL
Comme l’année dernière l’Association Sportive et Socio-Educative de l’école maternelle Arc-en-Ciel de Bras sollicite une subvention pour étendre son action de promotion et de développement des activités sportives et culturelles pour les enfants. Le montant sollicité est de 153 €. (délibération)
Bras-sur-Meuse
12 °C / Ensoleillé
Vent: N de 18 km/h
Humidité: 54%