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Conseil Municipal

Conseil municipal du 19 décembre 2014

04/02/2016
Conseil municipal du 19 décembre 2014

Le conseil municipal se réunira vendredi 19 décembre à 19h30 en mairie de Bras sur Meuse. L’ordre du jour est le suivant :

    1. DETR 2014 – Modification du plan de financement
    2. Photocopieur – location
    3. Indemnité de sinistre CMAM
    4. Dispositif MSA Activités
    5. Projet hébergement personnes âgées
    6. Groupement de défense contre les rats musqués
    7. Mise à disposition de la Salle d’Animations au Club de Scrabble
    8. Régime indemnitaire du personnel communal
    9. Opérations budgétaires
    10. Questions diverses :

– Vente de parcelle rue Maurice Barbier
– Indemnités kilométriques
– Indemnité de conseil du Comptable du Trésor

Pour les délibérations cliquer ici

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