Aller au contenu principal
Aller au pied de page
3 place de la Mairie
55100 Bras sur Meuse
03.29.84.51.59
Bienvenue
30/07/2020
La commune de Bras-sur-Meuse appartientau canton de Belleville-sur-Meuse...
Accueil
Vivre à Bras
Agenda brasilien
Le village
Mes loisirs
Mes loisirs sportifs
Services à la personne
Enfance & Jeunesse
Sociétés & Entreprises
Embellissement
Associations
Le Workici
Le Numéripôle
Numérifab
Location de salles
Ma mairie
Alerte SMS
Démarches en ligne
Informations administratives
Archives Etat Civil
Plans cadastraux
Cimetière
Voisins vigilants
Gestion de l'Eau
Securité Environnement
Ordures ménagères et développement durable
Urbanisme
Applications
La vie citoyenne
Conseil municipal
Les élus
Conseil Municipal des Jeunes
Délibérations du conseil
Arrêtés
Actualités
Espace ouvert au public
Flash Info
Comm@Bras
Numéros Utiles
Anciens BIB
Venir à Bras
Plan d'accès
Manger & dormir
Moyens d'accès
Tourisme
Activités à proximité
Bras d'hier à aujourd'hui
1ère Guerre Mondiale
Photos
Blog abrascadabras
Tous les albums photos
Liens numériques
portail du Grand Verdun
Pays de Verdun
Préfecture de la Meuse
Contre-courant MJC
Trail des tranchées
Betterstreet
Voisins vigilants
Kiwatch
Le Numéripôle
Workici
MFR Bras
École maternelle
Blog Abracadabras
Blog Flickr Bras
Contact
Menu
Accueil
Vivre à Bras
Agenda brasilien
Le village
Mes loisirs
Mes loisirs sportifs
Services à la personne
Enfance & Jeunesse
Sociétés & Entreprises
Embellissement
Associations
Le Workici
Le Numéripôle
Numérifab
Location de salles
Ma mairie
Alerte SMS
Démarches en ligne
Informations administratives
Archives Etat Civil
Plans cadastraux
Cimetière
Voisins vigilants
Gestion de l'Eau
Securité Environnement
Ordures ménagères et développement durable
Urbanisme
Applications
La vie citoyenne
Conseil municipal
Les élus
Conseil Municipal des Jeunes
Délibérations du conseil
Arrêtés
Actualités
Espace ouvert au public
Flash Info
Comm@Bras
Numéros Utiles
Anciens BIB
Venir à Bras
Plan d'accès
Manger & dormir
Moyens d'accès
Tourisme
Activités à proximité
Bras d'hier à aujourd'hui
1ère Guerre Mondiale
Photos
Blog abrascadabras
Tous les albums photos
Liens numériques
portail du Grand Verdun
Pays de Verdun
Préfecture de la Meuse
Contre-courant MJC
Trail des tranchées
Betterstreet
Voisins vigilants
Kiwatch
Le Numéripôle
Workici
MFR Bras
École maternelle
Blog Abracadabras
Blog Flickr Bras
Contact
Urbanisme
Professionnels
Secteurs d'activité
Urbanisme
Urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Certificat d'urbanisme (CU)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Permis de construire modificatif
Permis d'aménager
Permis de démolir
Travaux sur monuments historiques ou ses alentours
Installation d'une éolienne domestique ou agricole
Déclarations de travaux
Déclaration préalable
Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT)
Permis de stationnement et permission de voirie
Déclaration d'ouverture de chantier (DOC)
Déclaration d'achèvement
Garantie décennale des constructeurs
Obtenir le label RGE (« Reconnu Garant de l'Environnement »)
Questions / Réponses
Quelle autorisation déposer pour faire un changement de destination ou d’usage d’un bâtiment ?
Coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour un chantier de bâtiments ou de génie civil : faut-il une déclaration préalable ?
Faut-il une autorisation pour monter une cabane ou toute autre installation temporaire de chantier ?
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des ombrières photovoltaïques ou des panneaux solaires au sol ?
Quelle autorisation d'urbanisme déposer pour installer un abri de jardin ?
Dans quel cas doit-on faire appel à un architecte ?
Quelles sont les règles pour construire ou installer une clôture ?
Comment transformer un logement en local professionnel ou commercial ?
Quels sont les travaux à déclarer aux impôts ?
Quand doit-on faire un avis de travaux urgents (ATU) à proximité des réseaux ?
Bras-sur-Meuse
15 °C, Ensoleillé
Vent:
Humidité: 82%
Auj
13/29 °C
Mer
11/21 °C
Jeu
9/20 °C
Ven
12/20 °C
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation