Conseil municipal du 19 décembre 2014
04/02/2016
Le conseil municipal se réunira vendredi 19 décembre à 19h30 en mairie de Bras sur Meuse. L’ordre du jour est le suivant :
- DETR 2014 – Modification du plan de financement
- Photocopieur – location
- Indemnité de sinistre CMAM
- Dispositif MSA Activités
- Projet hébergement personnes âgées
- Groupement de défense contre les rats musqués
- Mise à disposition de la Salle d’Animations au Club de Scrabble
- Régime indemnitaire du personnel communal
- Opérations budgétaires
- Questions diverses :
– Vente de parcelle rue Maurice Barbier
– Indemnités kilométriques
– Indemnité de conseil du Comptable du Trésor
Pour les délibérations cliquer ici