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Conseil Municipal

Conseil Municipal du 8 mars 2013

30/01/2016
Conseil Municipal du 8 mars 2013

1. DOSSIERS DE SUBVENTIONS PAYS DE VERDUN

Dans le cadre du festival de musique en plein air ChampBrasAir 2012, un dossier de demande de subvention a été présenté au GAL du Pays de Verdun et le Conseil Municipal avait délibéré le 24/02/2012 pour autoriser le Maire à solliciter ces subventions. Il s’agit de modifier cette délibération, notamment en y intégrant le plan de financement. Idem pour les illuminations de la façade de la Mairie pendant les fêtes de fin d’année 2012/2013. (délibération)

 2. EMPRUNT

Lors du dernier Conseil, il avait été décidé de recourir à un emprunt de 200 000 € pour financer les travaux de la Mazilière. Les offres seront étudiées lors de cette séance. (délibération)

 3. INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHEQUE

Dans le cadre de l’informatisation de la bibliothèque de Bras, la Bibliothèque Départementale nous demande de souscrire un abonnement d’un an auprès de BibLibre pour l’hébergement et la maintenance. (délibération)

 4. CONVENTION D’HEBERGEMENT D’UN CONCENTRATEUR POUR TELERELEVE

Pour la télérelève, il est nécessaire de mettre un concentrateur sur un point haut. Une Convention d’hébergement doit être signée avec Véolia pour la pose dans le grenier de la Mairie. (délibération)

 5. CONVENTION DE REPARTITION DES FRAIS DE SAINT-NICOLAS

Le défilé de Saint-Nicolas est organisé chaque année conjointement entre les Communes de BRAS, CHAMPNEUVILLE, CHARNY et VACHERAUVILLE. Les festivités se déroulent tour à tour à BRAS ou CHARNY, qui se chargent chacune leur tour d’organiser l’événement et d’en régler les frais correspondants. La Trésorerie nous demande d’établir une convention définissant ces modalités. Le Conseil Municipal doit délibérer pour autoriser le Maire à signer cette convention. (délibération)

 6. CONVENTION DE FINANCEMENT SOUTIEN AUX AIDANTS

Dans le cadre de la mise en place d’ateliers « Accompagnement des aidants naturels à se ressourcer », la CARSAT Nord-Est nous demande de signer une convention de financement qui fixe les modalités de subvention. Le Conseil Municipal doit délibérer pour autoriser le Maire à signer cette convention. (délibération)

 7. ASSURANCE CMAM AVENANT

Suite à l’extension de l’assurance pour la garantie du vidéoprojecteur utilisé pour les illuminations de Noël, la CMAM nous demande de signer un avenant d’extension. Il est nécessaire d’autoriser le Maire à signer cet avenant. (délibération)

 8. ASSURANCE GROUPE COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES

Le contrat d’assurance groupe (relatif à la couverture des risques statutaires inhérents au statut des agents) va être mis en concurrence par le Centre de Gestion, pour une nouvelle période de 4 ans. La Commune doit délibérer pour mandater le Centre de Gestion pour cette mise en concurrence. (délibération)

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