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Bras-sur-Meuse
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    30/07/2020
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    La commune de Bras-sur-Meuse appartientau canton de Belleville-sur-Meuse...
Conseil Municipal

Conseil municipal du 10 juin 2022

06/06/2022

Le conseil municipal se réunira vendredi 10 juin à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant :

- Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par la collectivité

- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUiH) de la CA du Grand Verdun – Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

- Durée des concessions dans le cimetière communal

- Vente d’une partie d’une parcelle communale

- Avenant à la convention d’adhésion au SMIAU

- Renouvellement de l’engagement d’un adjoint technique territorial contractuel de droit public

- Décision modificative

- Questions diverses

Vous pourrez consulter les délibérations  ultérieurement  ici

Bras-sur-Meuse
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